B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

B/1-2998

Date

1348-1795

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Informations sur le traitement

1967

Mots clés lieux

HEROUVILLE [AUTHON-LA-PLAINE] (Prévôté d'Hérouville) .- procédure criminelle :; six registres d'audiences ordinaires (18 novembre 1726-30 juin 1741), (6 mai 1749-13 juillet 1752), (5 octobre 1752-11juillet 1754), (20 février 1759-4 août 1768), (septembre 1768-19 août 1773), (1er septembre 1774-5 octobre 1789) ; deux registres des causes extraordinaires (16 juillet 1750-25 novembre 1763), (14 septembre 1772) ; procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1727-1746) , (1747-14 mai 1768), (18 juillet 1768-1780) ), (1781-23 avril 1790)

Cote/Cotes extrêmes

B/1944

Date

1726-1790

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

PREVOTE D HEROUVILLE (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 75 ans à partir de 1790

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

15/06/2011