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3492W Département offre de soins et de prévention (1990-2017).

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Cote/Cotes extrêmes

3492W/1-62

Date

1990-2017

Origine

AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service producteur)

AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable 0 ans après 2017

Mots clés matières

santé, contrôle sanitaire

Agrément des centres hospitaliers pour l'accueil de cure de sevrage de toxicomanes : circulaires, arrêtés, études, correspondance.

Cote/Cotes extrêmes

3492W/60

Date

1990-2000

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable 0 ans après 2000