B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

B/1-2998

Date

1348-1795

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Informations sur le traitement

1967

Mots clés lieux

Mots clés matières

ANGERVILLIERS (Bailliage et châtellenie d'Angervilliers et dépendances, dépendant de la généralité d'Orléans). - Procédure criminelle : audiences ordinaires et extraordinaires (1679-1729).

Cote/Cotes extrêmes

B/3

Date

1679-1729

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

BAILLIAGE ET CHATELLENIE D ANGERVILLIERS (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

Quinze registres d'audiences ordinaires (janvier 1679-septembre 1680), (octobre 1680-juillet 1682), (septembre 1682-septembre 1687), (octobre 1687-novembre 1691), (janvier 1692-avril 1693), (mai 1693-décembre 1698), (janvier 1699-octobre 1703), (janvier 1715-mars 1716), (décembre 1719- septembre 1721), (janvier-novembre 1722), (janvier-novembre 1724), (1725), (janvier-novembre 1726), (1727-1728), (février 1729-décembre 1729) ; un registre d'audiences ordinaires et extraordinaires (février-décembre 1723) [timbre d'Orléans].

Conditions d'accès

Communicable

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

15/06/2011

Mots clés lieux