WISSOUS (Prévôté de Wissous).- Procédure criminelle : treize registres d'audiences (11 janvier 1680-18 décembre 1681), (15 janvier 1682-31 décembre 1682), (7 janvier 1683-23 décembre 1683), (13 janvier 1684-13 décembre 1685), (un extrait de l'année 1686), (12 novembre 1688-9 décembre 1694), (28 avril 1695-20 décembre 1696 incomplet), (6 août 1697-6 novembre 1698), (extrait du 10 juillet 1710-16 septembre 1710), (4 janvier 1712-19 novembre 1718 en 8 fascicules), (2 mai 1722-7 septembre 1723), (14 septembre 1723-13 mars 1725), (24 avril 1725-16 avril 1726)

Aide à la recherche

B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

B/1-2998

Date

1348-1795

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Informations sur le traitement

1967

Mots clés lieux

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

B/2967

Date

1680-1726

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

PREVOTE DE WISSOUS (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 75 ans à partir de 1726

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

15/06/2011

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés typologiques