B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

B/1-2998

Date

1348-1795

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Informations sur le traitement

1967

Mots clés lieux

BRUYERES-LE-CHATEL (Bailliage, baronnie et châtellenie de Bruyères-le-Châtel).- Procédure criminelle : neuf registres d'audiences ordinaires et extraordinaires (6 novembre 1585-16 décembre 1587), (30 mai 1618-7 novembre 1618), (11 mai 1622-9 novembre 1622), (16 novembre 1622-8 novembre 1623), (22 novembre 1623-22 mai 1624), (19 juin 1624-30 octobre 1624), (17 janvier 1623-4 juillet 1629), (août 1630), (16 novembre 1637-7 novembre 1640)

Cote/Cotes extrêmes

B/315

Date

1585-1640

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

BAILLIAGE, BARONNIE ET CHATELLENIE ET MARQUISAT DE BRUYERES-LE-CHATEL (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 75 ans à partir de 1640

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

15/06/2011