Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Description physique
Origine
Modalités d'entrées
Versement
Présentation du contenu
Tutelle aux prestations sociales pour les enfants : dossiers individuels, lettres B et T (1986-2002) ; Protection des jeunes majeurs : dossiers individuels, lettres B et T (2002) ; Assistance éducative classés : dossiers individuels, lettres B et T [classé au nom du mineur ou de la fratrie] (1999-2002).
Langue des unités documentaires
Cote/Cotes extrêmes
Date
Caractéristiques physiques
Origine
Présentation du contenu
Archives textuelles
Conditions d'accès
au bout de 100 ans à partir de 2002
Langue des unités documentaires
Informations sur le traitement
17/04/2014
Mots clés lieux
Mots clés matières
Mots clés typologiques