ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Minutes de sentences (1668-1669).

Aide à la recherche

B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

B/1-2998

Date

1348-1795

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Informations sur le traitement

1967

Mots clés lieux

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

B/1427

Date

1668-1669

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

BAILLIAGE ROYAL D ETAMPES (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

Dont : Contentieux entre Philippe LEMAIRE, prêtre, chanoine, archidiacre et chapelain de la chapelle Saint-Laurent d'ETAMPES, demandeur, contre Jacques LEBERCHE, chevalier, seigneur du Fresne, défendeur, relatif à la vente de grains, notamment de blé-métail, saisis dans la grange de Mathurin ARCHAMBAULT, provenant des dîmes des dames de MAUBUISSON, et, à la nullité des défendeurs du dit LEBERCHE, à savoir : Nicolas BAUDRY, receveur du domaine d'ETAMPES, Blaise VALLEE, marchand-boulanger, Gilles MOUSSET, jardinier et Pierre SIMON, charretier, tous demeurant à ETAMPES (9 juillet 1669).

Conditions d'accès

Communicable

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

15/06/2011

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés typologiques