AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2533W/1-168

Date

1972-2014

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

168 articles

Origine

SERVICE TRAITEMENT DE L INFORMATION (service producteur)

DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Dossiers des enfants suivis par l'aide sociale à l'enfance, pupilles, enfants en garde, accueils provisoires, tutelles, délégation d'autorité parentale, jeunes majeurs, sortis en 1998 ; 2006-2010.

Langue des unités documentaires

Français

Dossiers des enfants suivis par l'aide sociale à l'enfance, pupilles, enfants en garde, accueils provisoires, tutelles, délégation d'autorité parentale, jeunes majeurs, sortis en 2010, lettres MAR-MAS.

Cote/Cotes extrêmes

2533W/102

Date

1987-1996

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

SERVICE TRAITEMENT DE L INFORMATION (service producteur)

DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 100 ans à partir de 1996

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

09/10/2015

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés typologiques