Aide à la recherche

E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

E/3-7379

Date

1203-1839

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

2932 articles

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

La cotation discontinue est celle de l'ancienne Seine-et-Oise. Les analyses ne sont pas exhaustives, du fait de la pratique des archivistes du 19e siècle, qui avaient l'habitude de détailler quelques pièces et de ne pas décrire le reste. Le lecteur ne s'étonnera donc pas de trouver un contenu plus riche que celui indiqué dans l'analyse.

Afficher plus

Mode de classement

Répertoire sommaire analytique

Langue des unités documentaires

Latin/Français

Autre instrument de recherche

Inventaire sommaire

Informations sur le traitement

1873

Mots clés lieux

Titres féodaux et de familles. - Châtellenie de Montlhéry.

Cote/Cotes extrêmes

E/2712

Date

1659-1763

Caractéristiques physiques

Papier - Parchemin

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

  • Cession de l'office de voyer en la ville et châtellenie de MONTLHERY, faite par Jacques ROBERT à François de DINAN, quittance payée par Jacques ROBERT, pour la dispense des quarante jours ;
  • lettres de provisions de l'office de voyer de la ville de MONTLHERY ;
  • acte de réception par les trésoriers de France, en la Généralité de PARIS, de François de DINAN, comme voyer de MONTLHERY ;
  • état des titres de propriété et des baux du droit d'arpenteur, dans l'étendue de la châtellenie de MONTLHERY ;
  • édit du Roi, portant création d'offices d'arpenteurs, de priseurs et de mesureurs de terres, prés, vignes, bois, eaux et forêts, dans chacune des villes, bourgs et autres lieux du royaume [imprimé, 2, exemplaires] ;
  • arrêts du Conseil-d'Etat : autorisant le sieur PHELIPEAUX, seigneur engagiste du comté de  MONTLHERY, à unir à son domaine les offices d'arpenteurs payée au sieur Simon MIGER, chargé de la vente desdits offices ;
  • portant défenses à toutes personnes de s'immiscer dans les fonctions d'arpenteurs, à peine de nullité des actes, et de 300 livres d'amende ;
  • baux de l'office d'arpenteur, priseur de terres faits : par Jean-Louis PHELYPEAUX à Antoine LOUIN ;
  • à François LECOY ;
  • à Thomas DAGUE, inspecteur du grand fossé de BONDOUFLE ;
  • commission d'arpenteur accordée par Jean-Louis PHELYPEAUX à François OZANNE ;
  • sentence de réception de François OZANNE. 
Afficher plus

Conditions d'accès

Communicable

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

09/01/2003

Mots clés lieux

Mots clés matières