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1665W Questions orales de l'Assemblée départementale (1985-2001) ; arrêtés du Président du Conseil Général (1996-2002)

Questions orales de l'Assemblée départementale (1985-2001) ; arrêtés du Président du Conseil Général (1996-2002).

Cote/Cotes extrêmes

1665W/1-80

Date

1985-2002

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

80 articles

Origine

SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur)

SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

1 - 11 : Questions orales de l'Assemblée départementale (1985-2001).

2 - 80 : Arrêtés du Président du Conseil Général (1996-2002).

Mode de classement

Classement chronologique

Mots clés lieux

ESSONNE

Mots clés matières

conseil général, administration départementale, organe délibérant