BRUYERES-LE-CHATEL (Bailliage, baronnie et châtellenie de Bruyères-le-Châtel).- Procédure criminelle : sept registres d'audiences ordinaires et extraordinaires (26 avril 1655-3 juillet 1656), (17 juillet 1756-7 mai 1757), (14 mai 1657-4 février 1658), (4 février 1658-10 novembre 1659), (17 novembre 1659-8 novembre 1660), (15 novembre 1660-6 novembre 1662), (20 novembre 1662-26 novembre 1663)

Aide à la recherche

B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

B/1-2998

Date

1348-1795

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Informations sur le traitement

1967

Mots clés lieux

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

B/317

Date

1655-1663

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

BAILLIAGE, BARONNIE ET CHATELLENIE ET MARQUISAT DE BRUYERES-LE-CHATEL (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 75 ans à partir de 1663

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

15/06/2011

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés typologiques