AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2491W/1-607

Date

1970-2011

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

607 articles

Origine

SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur)

DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Contrats départementaux triennaux : dossiers (2000-2008), rapports (2003-2007),  rapports à l'Assemblée départementale (1987-1991 ; 2000 ; 2002-2004), rapports à la Commission permanente (1992-1993 ; 1997-2002) ; Aides aux circulations douces : dossiers (2000-2010), rapports à la Commission permanente (1990 - 2003) ; subventions à la société d'intérêt collectif agricole d'électricité (SICAE) : dossiers (2002-2010), rapports à la Commission permanente (1983-2003) ; contrats communautaires : dossiers (2002-2010), rapports à la Commission permanente (2004-2007) ; répartition du produit des amendes de police : dossiers (2000-2009), rapports à la Commission permanente (1986-2009) ; Contrats régionaux (CREG) : dossiers (2000-2007 ; 2011), rapports à la Commission permanente (septembre 1993 - 2005), rapports à l'Assemblée départementale (1983-1993) ; Contrats ruraux (CRUR) : dossiers (2000-2011), rapports à la Commission permanente (juillet 1992 - 2005), rapports à l'Assemblée départementale (1984 ; 1987-1988 ; 1991  - février 1992) ; Aménagement des aires de jeux : dossiers (2000-2007), rapports à la Commission permanente (1998-2003) ; Mise aux normes des marchés forains : dossiers (2000-2003 ; 2005-2006), rapports à la Commission permanente (1998-2006) ; Fonds Tempête de décembre 1999 : rapports à la Commission permanente (2000-2001), dossiers (2000-2001) ; Dispositifs d'aides aux travaux de voirie : dossiers (2000-2005), rapports à l'Assemblée départementale (1997-1999) ; Programme d'amélioration de la voirie communale (PAVC) : rapports à la Commission Permanente (2004-2006), dossiers (1998-2005) ; Subvention exceptionnelle : dossiers (2005-2009) ; Délibérations de principes : rapports à l'Assemblée départementale (1995-2008), Etudes préalables aux contrats communautaires d'aménagement et de développement (CCAD) : rapports à la Commission permanente (2003-2006) ; Convention EDF/GDF/France Télécom pour l'enfouissement des réseaux : rapports à l'Assemblée départementale (1992 ; 2001-2002) ; Subventions voirie : rapports à la Commission permanente (1983-2003) ; rapports à l'Assemblée départementale (1983-1994) ; Subventions pour acquisition de lames de déneigement : rapports à la Commission permanente (1986-1993) ; Décisions de principe diverses : rapports à l'Assemblée départementale (1970 ; 1976 ; 1989 ; 1992) ; Décisions de principe CRUR-CREG-CDT : rapports à l'Assemblée départementale (1984-1987 ; 1989-1992) ; Décisions votées par la Commission permanente (1978-1979 ; 1981-1982 ; 1984-1991 ; 1994) ; Décisions : rapports à l'Assemblée départementale (1989-1991) ; Dispositifs d'aides aux travaux de voirie (2000-2001) ; Subventions Parc Naturel Régional du Gâtinais Français (PNRGF) : dossiers subventions et suivi des programmes d'actions (1993-2006), Documents budgétaires Parc Naturel Régional du Gâtinais Français (PNRGF) : budgets primitifs et budgets supplémentaires (2002-2004) ; Subvention exceptionnelle : dossiers Subvention SIRU gare de BOUSSY-SAINT-ANTOINE (2003-2006).

Langue des unités documentaires

Français

Subventions voirie : rapports à la Commission permanente (1) (1992).

Cote/Cotes extrêmes

2491W/510

Date

1992

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur)

DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

27/03/2015