Aide à la recherche

B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

B/1-2998

Date

1348-1795

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Informations sur le traitement

1967

Mots clés lieux

ESSONNE

Mots clés matières

justice

Cote/Cotes extrêmes

B/2798

Date

1770-1780

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

BAILLIAGE DE VALPUISEAUX DEPENDANT DE LA BARONNERIE DE BOUVILLE (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Conditions d'accès

Communicable

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

15/06/2011

Mots clés lieux

VALPUISEAUX, BOUVILLE

Mots clés matières

sénéchaussée, vol, justice seigneuriale, droits de succession, 18e siècle

Mots clés typologiques

minute juridictionnelle

N° 36 - Prestation de serment de témoins dans un litige opposant la veuve de Jean Hébert, laboureuse demeurant à Valpuiseaux, demanderesse, contre, Jean-Baptiste Peschard, laboureur demeurant à Frenneville, paroisse dudit Valpuiseaux (3 septembre 1778).

Cote/Cotes extrêmes

B/2798

Date

1778

Présentation du contenu

  • Témoins assignés : 
  • Frère Noyelle de la congrégation de la Mission et procureur de la communauté de Saint-Lazare de Paris, au faubourg Saint-Denis.
  • François Benoit, ingénieur-géographe demeurant à Paris, rue des Grands Degrés, paroisse Saint-Etienne-du-Mont.
  • François Herbelot, laboureur demeurant à Villiers-en-Beauce dit Bouville.
  • Charles Herbelot, laboureur demeurant au Grand Frenneville, paroisse dudit Villiers-en-Beauce dit Bouville.

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

BOUVILLE, VALPUISEAUX