FORGES-LES-BAINS. - Plan révisé pour 1935, à jour pour 1974 (2ème, 3ème édition) : plans du tableau d'assemblage, des sections A dite de Malassis (feuilles 1-2), B dite du Chardonnet (feuilles 1-2), C dite de Forges (feuilles 2-4), D dite d'Ardillères (feuilles 1-2, 4), E, F dite des Reluisants, G dite du Bois d'Ardeau (feuilles 1, 3-4), H dite de Bajolet (feuilles 1-2) et I dite des Mouillebards ; plan révisé pour 1935, à jour 1983 (2ème, 4ème édition) : plans des sections A dite de Malassis (feuilles 1-2), C dite de Forges (feuilles 2-3), D dite d'Ardillères (feuille 4) et H dite de Bajolet ; plan révisé pour 1935, à jour pour 1984 : plan de la section F dite des Reluisants ; feuille renouvelée pour 1967 [remembrement partiel], à jour pour 1974 (2ème édition) : plan des sections ZB, ZC, ZD, ZE, ZH, ZI ; feuille renouvelée pour 1967 [remembrement partiel], à jour pour 1983 (3ème édition) : plans des sections ZA, ZC, ZE. [36 plans].

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1165W/1-34, Plans cadastraux du centre des impôts fonciers de Palaiseau (1932-1985).

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PLANS CADASTRAUX

Cote/Cotes extrêmes

1165W/1-34

Date

1932-1985

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

34 articles

Origine

CENTRE DES IMPOTS FONCIERS DE PALAISEAU (service producteur)

CENTRE DES IMPOTS FONCIERS DE PALAISEAU (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Ce fond composé de 546 plans cadastraux des communes du canton de Palaiseau provient du Centre des Impôts fonciers de Palaiseau. Il est arrivé aux Archives départementales de l'Essonne, en février 1988. Ce fonds a été entièrement repris, en 2004. Chaque plan a été classé par commune, puis une cote attribuée à chaque commune. A noter un autre fonds de plans cadastraux coté en 785 W.

Langue des unités documentaires

Français

Mots clés matières

cadastre