B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

B/1-2998

Date

1348-1795

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Informations sur le traitement

1967

Mots clés lieux

Mots clés matières

DOURDAN (Bailliage, Prévôté et comté de Dourdan).- Procédure criminelle : deux registres d'audiences ordinaires (12 octobre 1720-20 septembre 1721), (27 septembre 1721-17 avril 1723) ; (Bailliage royal, Prévôté et comté de Dourdan) : un registre d'audiences ordinaires (24 avril 1723-6 novembre 1723) ; (Bailliage royal et comté de Dourdan) : quatre registres d'audiences ordinaires (13 novembre 1723-6 mai 1724), (13 mai 1724-27 janvier 1725), (10 février 1725-10 novembre 1725), (17 novembre 1725-7 septembre 1726).

Cote/Cotes extrêmes

B/838

Date

1720-1726

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

BAILLIAGE ROYAL ET COMTE DE DOURDAN (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 75 ans à partir de 1726

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

15/06/2011

Mots clés lieux

Mots clés typologiques