ARPAJON (Bailliage et marquisat du Bouchet, Val Grand, Val Petit réunis).- Procédure criminelle : registres d'audiences.

Aide à la recherche

B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

B/1-2998

Date

1348-1795

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Informations sur le traitement

1967

Mots clés lieux

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

B/42

Date

1670-1708

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

BAILLIAGE ET CHATELLENIE ET PREVOTE DE LA VILLE DE CHASTRE (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

un inventaire des registres de 1670-1708
et un inventaire des minutes de 1670-1711 ;
(Bailliage, baronnie et châtellenie de Val Grand).- Procédure criminelle :
un registre d'audiences (janvier 1670-juin 1673),
dix registres d'audiences ordinaires et extraordinaires (1673-1682) ;
(Bailliage du marquisat Duquesne.- Procédure criminelle : quatre registres d'audiences (1683-16 septembre 1687).

Conditions d'accès

au bout de 75 ans à partir de 1708

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

15/06/2011

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés typologiques