1165W/1-34, Plans cadastraux du centre des impôts fonciers de Palaiseau (1932-1985).

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Cote/Cotes extrêmes

1165W/1-34

Date

1932-1985

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

34 articles

Origine

CENTRE DES IMPOTS FONCIERS DE PALAISEAU (service producteur)

CENTRE DES IMPOTS FONCIERS DE PALAISEAU (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Ce fond composé de 546 plans cadastraux des communes du canton de Palaiseau provient du Centre des Impôts fonciers de Palaiseau. Il est arrivé aux Archives départementales de l'Essonne, en février 1988. Ce fonds a été entièrement repris, en 2004. Chaque plan a été classé par commune, puis une cote attribuée à chaque commune. A noter un autre fonds de plans cadastraux coté en 785 W.

Langue des unités documentaires

Français

VILLIERS-LE-BACLE : plan révisé pour 1933, à jour pour 1968 (2 ème édition) : plan du tableau d'assemblage ; plan révisé pour 1933, à jour pour 1975 (2ème, 3ème édition) : plans du tableau d'assemblage, des sections A, B, C (feuilles 1-2), D dite du Moulin Neuf et E ; plan révisé pour 1933, à jour pour 1983 (3ème édition) : plan de la section E ; feuille renouvelée en 1965, remembrement partiel : plan de la section ZA ; feuille renouvelée en 1965, remembrement partiel, à jour pour 1975 (2ème édition) : plan de la section ZA [11 plans].

Cote/Cotes extrêmes

1165W/34

Date

1933-1983

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

CENTRE DES IMPOTS FONCIERS DE PALAISEAU (service producteur)

CENTRE DES IMPOTS FONCIERS DE PALAISEAU (service versant)

Présentation du contenu

Images fixes

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

13/07/2004

Mots clés lieux

Mots clés typologiques