Permis de construire (PC) n°PC9122307E1032 (restructuration/extension du collège), permis modificatif, permis de construire (PC) n°PC9122307E1031 (construction d'une unité centrale de production de repas), permis de démolir (PD) n°PD9122306E7027, instruction des permis, panneaux d'affichage, constat d'huissier d'affichage, mises à jour des informations cadastrales, passerelle-servitude de passage, déclarations d'ouverture de chantier / achèvement de travaux.

Aide à la recherche

RÉHABILITATION D'UN COLLÈGE.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2809W

Date

2005-2015

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Importance matérielle

4.56 ml, 38 article(s)

Origine

ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)

ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 12/02/2018

Présentation du contenu

ÉTAMPES, Collège Marie-Curie, réhabilitation de la demi-pension (2005-2014).

Mode de classement

Thématique

Cote/Cotes extrêmes

2809W/1-2809W/38

Date

2005-2014

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Cote/Cotes extrêmes

2809W/11

Date

2007-2010

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Mots clés matières