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2903W Direction départementale de l'équipement (DDE), section de Corbeil-Essonnes (1873-2006).

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2903W/1-1008

Date

1873-2006

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

Conditions d'accès

communicable 0 ans après 2006

Mots clés matières

équipement, urbanisme, aménagement du territoire

Date

1908-2006

Conditions d'accès

communicable 0 ans après 2006

Mots clés matières

réseau routier

Cote/Cotes extrêmes

2903W/154-222, 2903W/465, 2903W/661-665, 2903W/801-803, 2903W/972-973, 2903W/1001, 2903W/1007-1008

Date

1942-2006

Conditions d'accès

communicable 0 ans après 2006

Mots clés matières

route nationale

Bièvres, aménagement redressement PK 1.104 et 7.500 : enquête parcellaire complémentaire, dossiers appels, dossiers cassation, dossier expropriation (spécimen), plans, annonces légales. Bièvres et Igny, élargissement et redressement PK 0.000 et 5.800 : arrêté, rapport, dossier expropriation (spécimen), plans.

Cote/Cotes extrêmes

2903W/184

Date

1967-1971

Conditions d'accès

communicable 0 ans après 1971

Mots clés lieux

BIEVRES Commune, IGNY