ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1076W/1-55

Date

1954-1975

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

55 articles

Origine

SOUS-PREFECTURE D ETAMPES (service producteur)

SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur)

SOUS-PREFECTURE DE RAMBOUILLET (service producteur)

DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur)

PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Dossiers de contrôle de légalité provenant des sous-préfectures de Palaiseau, Etampes et Rambouillet.

Langue des unités documentaires

Français

FLEURY-MEROGIS (1973), FONTAINE-LA-RIVIERE (1971), FONTENAY-LES-BRIIS (1973-1974), FONTENAY-LE-VICOMTE (1973), LA-FORET-LE-ROI (1968-1973), LA-FORET-SAINTE-CROIX (1967-1972), FORGES-LES-BAINS (1972), GIF-SUR-YVETTE (1971-1972), GOMETZ-LA-VILLE (1971-1972), LES-GRANGES-LE-ROI (1967-1972), GRIGNY (1971-1973), GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE (1968-1971), GUILLERVAL (1965-1971), IGNY (1971-1974), ITTEVILLE (1967-1972), JANVILLE-SUR-JUINE (1967-1973), JANVRY (1970), JUVISY-SUR-ORGE (1974), LARDY (1967-1973). - Contrôle de légalité : dossiers.

Cote/Cotes extrêmes

1076W/6

Date

1967-1974

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

SOUS-PREFECTURE D ETAMPES (service producteur)

SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur)

SOUS-PREFECTURE DE RAMBOUILLET (service producteur)

DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

31/03/2004