APPEL D'OFFRES.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2314W/1-70

Date

2007-2012

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

70 articles

Origine

SERVICE DE L ELABORATION ET DE LA PASSATION DES MARCHES (service producteur)

SERVICE DE LA DOCUMENTATION ET D INFORMATION (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Marchés publics.

Langue des unités documentaires

Français

Marché n°07 00 121 suite, contrat d'assurance dommages ouvrages / responsabilité decennales: marché original/aapc/rapports/avis attribution/lettres/copie marché/ procès-verbaux (2007-2012).

Cote/Cotes extrêmes

2314W/17

Date

2007-2012

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

SERVICE DE L ELABORATION ET DE LA PASSATION DES MARCHES (service producteur)

DIRECTION DES FINANCES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

15/01/2014

Mots clés lieux

Mots clés typologiques