B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

B/1-2998

Date

1348-1795

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Informations sur le traitement

1967

Mots clés lieux

SAVIGNY-SUR-ORGE (Bailliage, châtellenie et marquisat de Savigny, Viry-sur-Orge Epinay et dépendances).- Procédure criminelle : huit registres d'audiences (14 février 1765-27 juin1776), (1er août 1776-28 octobre 1779), (2 décembre 1779-22 septembre 1780), (19 octobre 1780- 5 juillet 1781), (14 juillet 1781-29 août 1782), (29 août 1782-14 septembre 1784), (9 décembre 1784-22 mars 1787), (10 avril 1787-19 février 1789)

Cote/Cotes extrêmes

B/2704

Date

1765-1789

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

BAILLIAGE, CHATELLENIE ET MARQUISAT DE SAVIGNY-SUR-ORGE, VIRY-SUR-ORGE, ORANGIS, EPINAY ET DEPENDANCES (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 75 ans à partir de 1789

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

15/06/2011