1357W Arrêtés préfectoraux (1996-1997), registres de l'enregistrement des arrêtés (1981-1996).

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1357W/1-62

Date

1981-1997

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

62 articles

Origine

DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service producteur)

PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Arrêtés préfectoraux de 1996 à 1997. Enregistrement des arrêtés préfectoraux de 1981 à 1996.

Mode de classement

Classement chronologique

Langue des unités documentaires

Français

Arrêtés préfectoraux n° 963825 à 964054, du 2 au 18 septembre 1996.

Cote/Cotes extrêmes

1357W/19

Date

1996

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service producteur)

PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

23/06/2004

Mots clés lieux

Mots clés typologiques