1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire (1922-1984)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1553W/1-4460

Date

1922-1984

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

4455 articles

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Permis de construire.

Langue des unités documentaires

Français

GIF-SUR-YVETTE. - M. GOMEZ Nicolas : permis de construire 91 - 70 - 37696 (1970). VERRIERES-LE-BUISSON. - M. GUIRAUD Jacques : permis de construire 91 - 70 - 37697 (1970). RIS-ORANGIS. - M. HAMEL Michel : permis de construire 91 - 70 - 37700 (1970) ; M. DESORMEAUX Augustin : permis de construire 91 - 70 - 37701 (1970). SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Sarl SORECOM : permis de construire 91 - 70 - 37702 (1970). VIRY-CHATILLON. - M. TROUCHAUD Jean : permis de construire 91 - 70 - 37703 (1970) ; M. PASQUINO Daniel : permis de construire 91 - 70 - 37704 (1970). SOISY-SUR-SEINE. - M. PIERLOT André : permis de construire 91 - 70 - 37705 (1970). MILLY-LA-FORET. - Société MICHEL et compagnie : permis de construire 91 - 70 - 38154 (1970). PALAISEAU. - Société civile immobilière (SCI) des Petits champs ronds : permis de construire 91 - 70 - 38155 (1970).

Cote/Cotes extrêmes

1553W/2220

Date

1970

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

04/10/2004