2E77 étude notariale de MENNECY (1555-1940)

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Cote/Cotes extrêmes

2E77/1-694

Date

1555-1940

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

694 articles

Origine

MENNECY (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Versement des répertoires, minutes, terriers et autres pièces dépendant du fonds des notaires de MENNECY.

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique

Autres données descriptives

Inventaire réalisé en 2004

Informations sur le traitement

2004

Mots clés lieux

MENNECY. - Lebarbier Octave : minutes (janvier - mars 1911) [vente amiable de terrains au département de Seine-et-Oise par suite du jugement d'expropriation prononcé par le tribunal civil de 1ère instance de CORBEIL le 27 avril 1910, dans le but de la réalisation de la voie de chemin de fer de MAIISE-MILLY-CORBEIL ; deux actes passés le 14 février 1911 et deux actes passés le 24 février 1911].

Cote/Cotes extrêmes

2E77/565

Date

1911

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

SAINT MICHEL (DE) (service producteur)

MENNECY (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

15/02/2012

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés typologiques