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B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

B/1-2998

Date

1348-1795

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Informations sur le traitement

1967

Mots clés lieux

ESSONNE

Mots clés matières

justice

BAVILLE (Saint-Chéron) Bailliage du marquisat de Bâville.- Procédure criminelle : dix neuf registres d'audiences ordinaires (1736), (7 janvier 1737-18 novembre 1737), (25 novembre 1737-15 décembre 1738), (1739), (1740), (1741), (1742), (1743), (1744), (1745), (10 janvier 1746-9 janvier 1747), (23 janvier 1747-23 décembre 1748), (13 janvier 1749-14 décembre 1750), (18 janvier 1751-18 décembre 1752), (1753), (1754), (1755), (1756) , (1757)

Cote/Cotes extrêmes

B/117

Date

1736-1757

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

BAILLIAGE DES MARQUISATS DE BÂVILLE ET BARONNIE DE SAINT-YON (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 75 ans à partir de 1757

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

15/06/2011

Mots clés lieux

SAINT-CHERON Commune, SAINT-YON

Mots clés matières

sénéchaussée, seigneurie, justice seigneuriale, 18e siècle

Mots clés typologiques

registre d'audience