3512W Dossiers individuels des demandes d'aides au logement : dispositifs Fonds de Solidarité Energie (FSE) ; maintien dans le logement ; accès au logement (2022)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

3512W/1-159

Date

2022

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Importance matérielle

23,85 ml

159 article(s)

Origine

DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service producteur)

DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service versant)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 13/09/2024

Mode de classement

Par dispositif puis chronologique et alphabétique.

Mots clés matières

Mots clés typologiques

Cote/Cotes extrêmes

3512W/98-159

Date

2022

Évaluation, tris et éliminations, sort final

tri(Cadre méthodologique) 5 ans après 2022

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 2022

28 mars 2022.

Cote/Cotes extrêmes

3512W/114

Date

2022

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

tri(Cadre méthodologique) 5 ans après 2022

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 2022