1986W Enregistrement de MASSY Nord : fiches décès (1969-1997) et déclarations de succession (1969-1999) et MASSY Sud : fiches décès (1994-1995), déclarations de successions (1996-1999)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1986W/1-326

Origine

CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service versant)

Présentation du contenu

Centre des impôts de MASSY Nord : fiches décès (1969-1997) et déclarations de succession (1969-1999). Centre des impôts de MASSY Sud : fiches décès (1994-1995), déclarations de successions (1996-1999).

Mots clés lieux

Cote/Cotes extrêmes

1986W/106-107;1986W/110-111;1986W/327-353

Date

1994-1998

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service producteur)

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable 50 ans après 1998

Langue des unités documentaires

Français

Cote/Cotes extrêmes

1986W/327-353

Date

1996-1998

Caractéristiques physiques

Papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable 50 ans après 1998

Langue des unités documentaires

Français

Mots clés typologiques

Cote/Cotes extrêmes

1986W/344-353

Date

1998

Caractéristiques physiques

Papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable 50 ans après 1998

Langue des unités documentaires

Français

N°301 - 350 (12 août - 24 septembre 1998).

Cote/Cotes extrêmes

1986W/350

Date

1998

Caractéristiques physiques

Papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable 50 ans après 1998

Langue des unités documentaires

Français