Aide à la recherche

3029W_Installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE) : dossiers (1919-2022).

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

3029W/1-3142

Date

1919-2022

Origine

BUREAU DE L'UTILITÉ PUBLIQUE ET DES PROCÉDURES ENVIRONNEMENTALES (service producteur)

BUREAU DE L'UTILITÉ PUBLIQUE ET DES PROCÉDURES ENVIRONNEMENTALES (service versant)

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable 25 ans après 2022

Mots clés matières

installation classée

Cote/Cotes extrêmes

3029W/1462-1471

Date

1950-2005

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable 25 ans après 2005

Mots clés lieux

MOLIERES (LES)

Mesmer, route de La Butte.

Cote/Cotes extrêmes

3029W/1470

Date

1995

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable 25 ans après 1995