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Dossiers d'administration et de fonctionnement de l'EPEVRY.
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives départementales de l'Essonne
ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur)
ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)
1-2384 Dossiers d'administration et de fonctionnement de l'établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Evry (EPEVRY) (1961-2001). A noter : l'article 1523 W 1382 n'existe pas.
Langue des unités documentaires
EVRY. - Quartier des Epinettes, location de locaux commerciaux à Kimor, M. Chance et Protocole et Accord (lots n° 4 et 5 bis, place des Fédérés, acquisition des lots n° 7 et 8 par le syndicat d'agglomération nouvelle (SAN) : correspondance, notes, pièces jointes, bail, (1980-1992) ; location de locaux à l'association des clubs et ateliers de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (ACAVE) : correspondance, notes, pièces jointes, bail, (1982-1993) ; quartier des Passages, location de locaux à l'Association pour la formation professionnelle des adultes (Afpa) (lots n° 153 et 154) : correspondance, notes, pièces jointes, bail, arrêté de compte, engagements de dépenses, engagements de recettes, (1982-1986) ; quartier d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY-Centre, location de locaux commerciaux à Animation, Formation, Conseil et Essonne Téléservice : correspondance, notes, pièces jointes, bail, dossier de cession, acte de division des lots, (1986-1989). COURCOURONNES. - Quartier du Bois Briard, occupation précaire de locaux à la ferme par l'association des clubs et ateliers de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (ACAVE) : correspondance, notes, pièces jointes, contrat, avenants, (1982-1985).
Caractéristiques physiques
ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur)
ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)
Langue des unités documentaires
Informations sur le traitement
COMMERCE ECONOMIE,commerce, VILLE NOUVELLE ECONOMIE,action économique, ASSOCIATION OPINION,vie publique, FORMATION PROFESSIONNELLE SOCIETE,emploi, AMENAGEMENT ACTION, BATIMENT POLYVALENT EQUIPEMENT,urbanisme, LOISIR TEMPS LIBRE ET SOCIABILITE,loisir, 20è siècle
