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Dossiers d'administration et de fonctionnement de l'EPEVRY.
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives départementales de l'Essonne
ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur)
ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)
1-2384 Dossiers d'administration et de fonctionnement de l'établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Evry (EPEVRY) (1961-2001). A noter : l'article 1523 W 1382 n'existe pas.
Langue des unités documentaires
EVRY. - Quartier des Epinettes, location de locaux commerciaux à Kimor, M. Chance et Protocole et Accord (lots n° 4 et 5 bis, place des Fédérés, acquisition des lots n° 7 et 8 par le syndicat d'agglomération nouvelle (SAN) : correspondance, notes, pièces jointes, bail, (1980-1992) ; location de locaux à l'association des clubs et ateliers de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (ACAVE) : correspondance, notes, pièces jointes, bail, (1982-1993) ; quartier des Passages, location de locaux à l'Association pour la formation professionnelle des adultes (Afpa) (lots n° 153 et 154) : correspondance, notes, pièces jointes, bail, arrêté de compte, engagements de dépenses, engagements de recettes, (1982-1986) ; quartier d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY-Centre, location de locaux commerciaux à Animation, Formation, Conseil et Essonne Téléservice : correspondance, notes, pièces jointes, bail, dossier de cession, acte de division des lots, (1986-1989). COURCOURONNES. - Quartier du Bois Briard, occupation précaire de locaux à la ferme par l'association des clubs et ateliers de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (ACAVE) : correspondance, notes, pièces jointes, contrat, avenants, (1982-1985).
Caractéristiques physiques
ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur)
ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)
Langue des unités documentaires
Informations sur le traitement
