Cahier des clauses administratives particulières, règlement particulier d'appel d'offres, rénovation éclairages, rénovation espaces verts, travaux viabilisation, terrassement, voirie, assainissement, eau potable, carnet de détail, plans, plans d'aménagement et d'urbanisme.

Direction départementale de l'équipement (DDE), section de Corbeil-Essonnes.

Cote/Cotes extrêmes

2903W/1-1008

Date

1873-2006

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

Conditions d'accès

communicable 0 ans après 2006

Mots clés matières

équipement, urbanisme, aménagement du territoire

Urbanisme.

Date

1873-2005

Conditions d'accès

communicable 0 ans après 2005

Mots clés matières

urbanisme

Travaux de voiries et réseaux divers (VRD) et d'assainissement.

Cote/Cotes extrêmes

2903W/452-454, 2903W/466-482, 2903W/488, 2903W/568, 2903W/794-800, 2903W/829, 2903W/831-835, 2903W/839-840, 2903W/843-848, 2903W/904-915, 2903W/928-929, 2903W/934-939, 2903W/954-959, 2903W/965-969 2903W/970-971, 2903W/974-976, 2903W/991, 2903W/1000

Date

1873-2005

Conditions d'accès

communicable 0 ans après 2005

Mots clés matières

réseau de distribution

Ris-Orangis, rénovation du centre ville.

Cote/Cotes extrêmes

2903W/412, 2903W/497-502, 2903W/932-933

Date

1974-2005

Conditions d'accès

communicable 0 ans après 2005

Mots clés lieux

RIS-ORANGIS Commune