3545W1-39
Archives départementales de l’Essonne
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 13/09/2024
Présentation du contenu
Dossiers de subventions (spécimens) et conventions des projets dans le cadre des dispositifs de la politique de la ville : aides exceptionnelles de fonctionnement et investissement, Programme de Renouvellement Urbain (PRU), Fonds Département de Renouvellement Urbain (FDRU), Gestion Urbaine de Proximité (GUP), Fonds d'Accompagnement aux Porteurs de Projets d'Investissement (APPUI), Contrat Local d'Accompagnement à la Scolarité (CLAS), Projets Associatifs et Communaux des Territoires Essonniens (PACTE), Ville-Vie-Vacances (VVV), Nouveau Programme de Renouvellement Urbain (NPRU), Programme National de Renouvellement Urbain (PNRU), Fonds d'Aide à l'Investissement (FAI) (2004-2018). Groupement d'intérêt public (GIP) Centre Essonne : financement de l'équipe opérationnelle : dossiers de subventions et conventions (2001-2014). Notes du service politique de la ville (2007).
Mode de classement
Par dispositif et chronologique.
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 2011
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 2011
Mots clés lieux
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