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B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

B/1-2998

Date

1348-1795

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Informations sur le traitement

1967

Mots clés lieux

ESSONNE

Mots clés matières

justice

VILLIERS-LE-CHATEL [CERNY] (Bailliage de Villiers-le-Châtel).- Procédure criminelle : quatre registres d'audiences.

Cote/Cotes extrêmes

B/2922

Date

1543-1604

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

BAILLIAGE DE VILLIERS-LE-CHATEL (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

  • 1er registre : 10 janvier 1543-9 octobre 1544 relié dans le désordre.
  • 2e registre : 9 octobre 1593-25 juin 1596.
  • 3e registre : 27 juin 1596-26 octobre 1596.
  • 4e registre : 13 novembre 1603-2 décembre 1604.

Conditions d'accès

au bout de 75 ans à partir de 1604

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

15/06/2011

Mots clés lieux

CERNY

Mots clés matières

sénéchaussée, justice seigneuriale, 16e siècle, 17e siècle

Mots clés typologiques

registre d'audience