B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

B/1-2998

Date

1348-1795

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Informations sur le traitement

1967

Mots clés lieux

Mots clés matières

SAVIGNY-SUR-ORGE (Prévôté de Savigny-sur-Orge).- Procédure criminelle : cinq registres d'audiences (janvier, février, mars, avril, décembre 1557, avril, mai, juin 1558), (2 fascicules reliés en désordre : 1er fascicule : juin, juillet, août, octobre, novembre, décembre 1558 ; 2ème fascicule : janvier, février, mars, avril 1558, avril, mai 1559), (23 mai 1559-20 février 1560), (26 février 1560-2 juillet 1561), (18 juillet 1561-10 novembre 1561)

Cote/Cotes extrêmes

B/2695

Date

1557-1561

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

PREVOTE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 75 ans à partir de 1561

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

15/06/2011

Mots clés lieux

Mots clés typologiques