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3495W permis de construire (1999-2018).

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

3495W/1-417

Date

1999-2018

Origine


DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (service versant)

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable

Mots clés typologiques

permis de construire

Cote/Cotes extrêmes

3495W/213-214;3495W/100-101

Date

2007-2013

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable 0 ans après 2013

Mots clés lieux

VIGNEUX-SUR-SEINE Commune

Cote/Cotes extrêmes

3495W/100-101

Date

2007

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable 0 ans après 2007

PC 091-657-07-V-1005.

Cote/Cotes extrêmes

3495W/100

Date

2007

Présentation du contenu

Bungalow de vente provisoire.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable 0 ans après 2007