3495W permis de construire (1999-2018).

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

3495W/1-417

Date

1999-2018

Origine


DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (service versant)

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable

Mots clés typologiques

Cote/Cotes extrêmes

3495W/213-214;3495W/100-101

Date

2007-2013

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable 0 ans après 2013

Mots clés lieux

Cote/Cotes extrêmes

3495W/100-101

Date

2007

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable 0 ans après 2007

PC 091-657-07-V-1005.

Cote/Cotes extrêmes

3495W/100

Date

2007

Présentation du contenu

Bungalow de vente provisoire.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable 0 ans après 2007