B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

B/1-2998

Date

1348-1795

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Informations sur le traitement

1967

Mots clés lieux

DOURDAN (Bailliage de Dourdan). - Procédure criminelle : huit registres d'audiences extraordinaires (18 décembre 1702-14 janvier 1704), (16 février 1704-18 janvier 1706), (21 janvier 1706-3 février 1707), (19 mars 1707-9 janvier 1710), (23 janvier 1710-2 mai 1711), (9 mai 1711-10 juillet 1713), (10 juillet 1713-23 juin 1714), (23 juin 1714-29 octobre 1715).

Cote/Cotes extrêmes

B/853

Date

1702-1715

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

BAILLIAGE ROYAL ET COMTE DE DOURDAN (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 75 ans à partir de 1715

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

15/06/2011

Mots clés lieux

Mots clés typologiques