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ENSEIGNEMENT PRIVE

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

974W/1-19

Date

1960-1976

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

19 articles

Origine

DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur)

DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

De 1 à 19 : enseignement privé (1960-1976) : contrats, avenants et correspondance ; fonds scolaire et allocation forfaitaire.

Langue des unités documentaires

Français

CORBEIL.- Ecole Saint-Spire : contrats, avenants et correspondance ; EPINAY-SUR-ORGE : école Sainte-Marie : contrats, avenants et correspondance ; BRUNOY : école technique Saint -Pierre : contrats, avenants et correspondance ; demandes d'avenants : 1973/74, 1974/75, 1975/76, 1972/73 ; listes d'enseignement privé (1976).

Cote/Cotes extrêmes

974W/9

Date

1972-1976

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur)

PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

10/11/2003

Mots clés lieux

BRUNOY Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, EPINAY-SUR-ORGE

Mots clés matières

enseignement privé, 20e siècle

Mots clés typologiques

contrat, correspondance