1985W Enregistrement de PALAISEAU Sud Ouest : fiches décès (1969-2000), déclarations de successions (1975-2000), actes sous seing-privé (1977-2001) ; PALAISEAU Nord-Est et Sud-Ouest : déclarations de succession mélangées (2000)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1985W/1-573

Date

1969-2001

Origine

CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU SUD OUEST (service versant)

CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU SUD OUEST (service producteur)

Mots clés lieux

Cote/Cotes extrêmes

1985W/214-222

Date

2000

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU NORD EST (service producteur)

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable 50 ans après 2000

Langue des unités documentaires

Français

Mots clés typologiques

N°131 - 180 (7 mars - 14 avril 2000).

Cote/Cotes extrêmes

1985W/216

Date

2001

Caractéristiques physiques

Papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable 50 ans après 2000

Langue des unités documentaires

Français