N°131 - 180 (7 mars - 14 avril 2000).

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

1985W Enregistrement de PALAISEAU Sud Ouest : fiches décès (1969-2000), déclarations de successions (1975-2000), actes sous seing-privé (1977-2001) ; PALAISEAU Nord-Est et Sud-Ouest : déclarations de succession mélangées (2000)

Déplier tous les niveaux

Enregistrement de PALAISEAU Sud-Ouest : fiches décès (1969-2000), déclarations de successions (1975-2000), actes sous seing privé (1977-2001) ; PALAISEAU Nord-Est et Sud-Ouest : déclarations de succession mélangées (2000).

Cote/Cotes extrêmes

1985W/1-573

Date

1969-2001

Origine

CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU SUD OUEST (service versant)

CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU SUD OUEST (service producteur)

Mots clés lieux

PALAISEAU Commune

Mots clés matières

enregistrement, droits de succession, 20e siècle

Centre de PALAISEAU Nord-Est et Sud-Ouest : déclarations de succession.

Cote/Cotes extrêmes

1985W/214-222

Date

2000

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU NORD EST (service producteur)

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable 50 ans après 2000

Langue des unités documentaires

Français

Mots clés typologiques

déclaration de succession

N°131 - 180 (7 mars - 14 avril 2000).

Cote/Cotes extrêmes

1985W/216

Date

2000

Caractéristiques physiques

Papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable 50 ans après 2000

Langue des unités documentaires

Français

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.