RIS-ORANGIS : Quartier de l'Ecoute-s'Il-Pleut, aménagement : demandes de permis de construire pour les habitations déposées par Aedificat et Bati Service, dossiers des demandes de permis de construire constitués par les promoteurs Aedificat et Bati Service pour la réalisation d'habitations.

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1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement de l'EPEVRY (1961-2000)

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Dossiers d'administration et de fonctionnement de l'EPEVRY.

Cote/Cotes extrêmes

1523W/1-2383

Date

1961-2000

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

2383 articles

Origine

ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur)

ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

1-2384 Dossiers d'administration et de fonctionnement de l'établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Evry (EPEVRY) (1961-2001). A noter : l'article 1523 W 1382 n'existe pas.

Langue des unités documentaires

Français