GIF-SUR-YVETTE. - Société anonyme d'habitations à loyer modéré (HLM) CODELOG : permis de construire 91 - 74 - 63796 (1974). BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Société anonyme d'habitations à loyer modéré (HLM) du Logement familial du bassin parisien : permis de construire 91 - 74 - 68010 (1974). BRETIGNY-SUR-ORGE. - Copropriété M. BERTHOMIER : permis de construire 91 - 74

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1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire (1922-1984)

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Cote/Cotes extrêmes

1553W/1-4460

Date

1922-1984

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

4455 articles

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Permis de construire.

Langue des unités documentaires

Français

Cote/Cotes extrêmes

1553W/2957

Date

1974

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

04/10/2004

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés typologiques