Aide à la recherche

E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

E/3-7379

Date

1203-1839

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

2932 articles

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

La cotation discontinue est celle de l'ancienne Seine-et-Oise. Les analyses ne sont pas exhaustives, du fait de la pratique des archivistes du 19e siècle, qui avaient l'habitude de détailler quelques pièces et de ne pas décrire le reste. Le lecteur ne s'étonnera donc pas de trouver un contenu plus riche que celui indiqué dans l'analyse.

Mode de classement

Répertoire sommaire analytique

Langue des unités documentaires

Latin/Français

Autre instrument de recherche

Inventaire sommaire

Informations sur le traitement

1873

Mots clés lieux

ESSONNE

Titres féodaux et de familles. - Extrait du registre du Châtelet de PARIS, appelé le Livre Bleu, concernant la haute justice de VERT-LE-GRAND.

Cote/Cotes extrêmes

E/2722

Date

1493-1787

Caractéristiques physiques

Papier - Parchemin

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

  • Relief d'appel obtenu par Jacques MARCEL, seigneur de VERT-LE-GRAND, contre une sentence du prévôt de MONTLHERY qui défend au juge de VERT-LE-GRAND de s'intituler prévôt, et lui permet seulement de prendre celui de maire dudit lieu.
  • Blâme donné par le procureur du Roi de MONTLHERY de l'aveu de la terre de VERT-LE-GRAND, présenté par Florent PASQUIER, seigneur dudit lieu et de LA HONVILLE.
  • Arrêts du Parlement de PARIS, ordonnant : de passer outre à l'adjudication de la terre de VERT-LE-GRAND.
  • De donner main-levée de la saisie féodale de VERT-LE-GRAND, faite sur Rolland GRUIN, sieur du BOUCHET.
  • Assignation donnée à la requête du procureur du Roi de MONTLHERY, à Jean ALLARD, tabellion à VERT-LE-GRAND, afin de lui défendre d'exercer ses fonctions.
  • Baux : de quatre-vingt-sept arpents de terre labourables, à VERT-LE-GRAND et à LEUDEVILLE, par le duc de MOUCHY à Jean HAURE, laboureur.
  • De la ferme du LEVRON et du pressoir banal de VERT-LE-GRAND, par le duc de MOUCHY à Jacques DRAMARD.

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

14/01/2003

Mots clés lieux

MONTLHERY Commune, VERT-LE-GRAND, LEUDEVILLE

Mots clés matières

seigneurie, exploitation agricole, maire