Puyrajoux, 10 rue Du Rond Poiint.

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3029W_Installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE) : dossiers (1919-2022).

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Installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE) : dossiers.

Cote/Cotes extrêmes

3029W/1-3142

Date

1919-2022

Origine

BUREAU DE L'UTILITÉ PUBLIQUE ET DES PROCÉDURES ENVIRONNEMENTALES (service producteur)

BUREAU DE L'UTILITÉ PUBLIQUE ET DES PROCÉDURES ENVIRONNEMENTALES (service versant)

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable 25 ans après 2022

Mots clés matières

installation classée

Saint-Geneviève-des-Bois.

Cote/Cotes extrêmes

3029W/2646-2771

Date

1939-2022

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable 25 ans après 2022

Mots clés lieux

SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune

Puyrajoux, 10 rue Du Rond Poiint.

Cote/Cotes extrêmes

3029W/2744

Date

1977-1978

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable 25 ans après 1978

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