Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Description physique
Origine
Modalités d'entrées
Versement
Présentation du contenu
Il s'agit d'un vrac en provenance des archives départementales des Yvelines concernant le territoire essonnien avant la création du département : articles 1-5, Préfecture de Seine-et-Oise, sociétés de secours mutuels (1889 - 1954) ; articles 6-12, Justice de paix de LIMOURS, warrants agricoles, tribunal de simple police, juridiction contentieuse (1907 - 1959) ; article 13, tribunal de commerce de CORBEIL, élections (1952 - 1954) ; article 14, chambre départementale d'agriculture de Seine-et-Oise, élections (1983) ; articles 15-21, associations syndicales de reconstruction de SEINE-ET-OISE (1922 - 1964) ; articles 22-27, Bureau de bienfaisance de MILLY-LA-FORET et de MASSY, budgets et comptes (1950 - 1951) ; Service départemental d'hygiène sociale, centre de protection de maternelle infantile, pouponnière, crêche municipale : construction et fonctionnement (1909 - 1958) ; articles 28-41, administration des contributions directes, impôts sur les sociétés, contributions mobilière, foncière et bâtie, budgets et comptes d'une perception (1909-1963).
Langue des unités documentaires
Cote/Cotes extrêmes
Date
Caractéristiques physiques
Origine
Présentation du contenu
Archives textuelles
Conditions d'accès
au bout de 50 ans à partir de 1948
Langue des unités documentaires
Informations sur le traitement
25/11/2009
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