B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

B/1-2998

Date

1348-1795

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Informations sur le traitement

1967

Mots clés lieux

Mots clés matières

VILLEROY [MENNECY]( Bailliage et duché - pairie de Villeroy).- Procédure criminelle : sept registres d'audiences ordinaires (9 novembre 1673-4 avril 1675), (19 mars 1676-11 février 1677), ( 18 février 1677-30 novembre 1677), (20 janvier 1678-22 décembre 1678), (12 janvier 1679-18 janvier 1680), (25 janvier 1680-5 décembre 1680), (20 janvier 1682-19 décembre 1682)

Cote/Cotes extrêmes

B/2811

Date

1673-1682

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

BAILLIAGE ET DUCHE-PAIRIE DE VILLEROY (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 75 ans à partir de 1682

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

15/06/2011

Mots clés lieux

Mots clés typologiques