3496W Rapports commandés par la Direction départementale de l'équipement (DDE) (1964-2006)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

3496W/1-152

Date

1964-2006

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (service versant)

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable 0 ans après 2006

Mots clés typologiques

Cote/Cotes extrêmes

3496W/14;3496W19;3496W28;3496W44;3496W48

Date

1975

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable 0 ans après 1975

1. Coordination des actions foncières en milieu péri-urbain. Exemple de la zone naturelle d'équilibre de l'Hurepoix, 1975, 149 pages, A. Aumonier. 2. Zone naturelle d'équilibre de l'Hurepoix. Étude portant sur l'analyse de la progression des principales ressources financières des communes de la ZNE et sur l'évolution comparée de leur croissance démographique (1969 à 1974), sans date, 35 pages, étude réalisée par G. Devaugerme.

Cote/Cotes extrêmes

3496W/44

Date

1975

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable 0 ans après 1975