3220W Aide sociale à l'enfance : dossiers individuels des enfants sortis du dispositif pupilles, enfants en garde, accueils provisoires, tutelles, délégations d'autorité parentale, jeunes majeurs en en 2016 ; reliquat (2013-2015)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

3220W/1-218

Date

1981-2016

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Importance matérielle

32,70 ml

218 article(s)

Origine

DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE / SERVICE DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE (service producteur)

DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE APPUI ET ACCOMPAGNEMENT AUX PARCOURS (service versant)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 07/02/2022

Mode de classement

Chronologique et alphabétique

Autre instrument de recherche

3220W_liste_nominative

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés typologiques

Cote/Cotes extrêmes

3220W/2-218

Date

1981-2016

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 100 ans à partir de 2016

Lettres DUPR-DUVA.

Cote/Cotes extrêmes

3220W/75

Date

1993-2010

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 100 ans à partir de 2010