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POLICE.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2840W

Date

1998-2011

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Importance matérielle

2.5 ml, 13 article(s)

Origine

ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA SECURITE PUBLIQUE / COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE BRUNOY (service producteur)

ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA SECURITE PUBLIQUE / COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE BRUNOY (service versant)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 29/03/2018

Présentation du contenu

Activités du commissariat de BRUNOY, EPINAY-SOUS-SENART, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, QUINCY-SOUS-SENART : mains-courantes et registres d'ordre (1998-2011).

Mode de classement

Chronologique

Mots clés lieux

BRUNOY Commune

Mots clés matières

police administrative

Registres d'ordre du commissariat de Brunoy du 3 janvier 2008 au 16 avril 2009.

Cote/Cotes extrêmes

2840W/13

Date

2008-2009

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 2009