3258W Dossiers de subventions d'aide en fonctionnement et investissement des associations sportives, à l'organisation des manifestations sportives, aux clubs d'excellence, à l'achat de matériel, aux clubs et sportifs de haut niveau, aux sportifs espoirs, aux appels à projets, aux clubs formateurs, aides à la formation des cadres techniques et des arbitres, aux sections sportives scolaires (2007-2017)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

3258W/1-44

Date

2007-2017

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Importance matérielle

4,2 ml

44 article(s)

Origine

DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur)

DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service versant)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 18/04/2023

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

3258W/15-23 ; 3258W/43-44

Date

2007-2017

Évaluation, tris et éliminations, sort final

tri(Cadre méthodologique) 10 ans après 2017

Conditions d'accès

Communicable

Cote/Cotes extrêmes

3258W/21-22

Date

2017-2017

Évaluation, tris et éliminations, sort final

tri(Cadre méthodologique) 10 ans après 2017

Conditions d'accès

Communicable

Limours-en-Hurepoix, Les Molières, Les Ulis, Orsay, Palaiseau, Saclay, Vauhallan, Verrières-le-Buisson, Wissous.

Cote/Cotes extrêmes

3258W/22

Date

2017

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

tri(Cadre méthodologique) 10 ans après 2017

Conditions d'accès

Communicable