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SYNDICATS INTERCOMMUNAUX

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

802W/1-10

Date

1938-1965

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

10 articles

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service producteur)

PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Syndicats intercommunaux : avants-projets, déclaration d'utilité publique, enquête, plans.

Langue des unités documentaires

Français

Syndicat intercommunal, assainissement commune de SOISY-SUR-SEINE : avant-projet, plans. Syndicat intercommunal, assainissement commune de GIF-SUR-YVETTE, ATHIS-MONS : avant-projets, plans. Syndicat intercommunal de la BIEVRE.

Cote/Cotes extrêmes

802W/2

Date

1946-1953

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Images fixes

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

11/06/2002

Mots clés lieux

SOISY-SUR-SEINE, GIF-SUR-YVETTE Commune, ATHIS-MONS Commune, BIEVRE (COURS D EAU)

Mots clés matières

établissement public de coopération intercommunale, traitement des eaux usées, 20e siècle

Mots clés typologiques

avant-projet, plan