AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

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Cote/Cotes extrêmes

1355W/1-175

Date

1969-2001

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

166 articles

Origine

SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur)

DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Dossiers d'aide et contrats aux communes pour l'aménagement et l'équipement communal.

Langue des unités documentaires

Français

Aménagement communal : commune de SACLAS, contrat départemental, décision (commission permanente) du 22/01/1996 (8 février 1995 - 10 novembre 1997) ; SACLAS, contrat départemental, dossier abandonné (13 novembre 1995 - 18 février 1998) ; SACLAS, contrat départemental, dossier abandonné (20 février 1997 - 18 février 1998) ; SACLAY, contrat départemental, décision (commission permanente) du 18 décembre 1997 (11 septembre 1997 - 30 juillet 1998) ; SAINT-CHERON, contrat départemental, décision (commission permanente) du 27/10/1997 (10 février 1997 - 3 mars 1999) ; SAINTRY-SUR-SEINE, contrat départemental, 2ème tranche, décision (commission permanente) du 16/09/1996 (2 février 1996- 26 décembre 1997) ; SAINTRY-SUR-SEINE, contrat départemental, 3ème tranche, décision (commission permanente) du 05/10/1998 (17 avril 1997 - 24 décembre 1998) ; SERMAISE, contrat départemental, décision (commission permanente) du 05/10/1998 (5 mars 1997 - 28 décembre 1998).

Cote/Cotes extrêmes

1355W/47

Date

1995-1998

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur)

DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

27/03/2015